RÈGLEMENT INTÉRIEUR (juillet 2023)
Fonctionnement général
Article 1 – Inscription
Pour être adhérent et bénéficier des cours et des stages proposés par l’association, il est obligatoire de remplir un bulletin d’inscription et de s’acquitter du montant de la cotisation et de l’adhésion. Toute inscription vaudra acceptation du règlement intérieur. Pour les mineurs, l’inscription est remplie par le représentant légal. Le montant de l’adhésion est fixé par le bureau chaque année.
Article 2 - Cotisation
Toute inscription donne lieu à une cotisation et adhésion qui doivent être payées d’avance. Le montant de chaque activité est fixé par le bureau chaque année. Le règlement peut s’effectuer en deux ou trois fois, payable dans son intégralité le jour de l'inscription : encaissement sur septembre, octobre, novembre.
Article 3 – Remboursements
Tout forfait commencé est dû, non remboursable quel que soit le motif et ne pourra être reporté d’une année ou sur une autre personne.
Article 4 – Certificat médical
Un certificat médical n’est pas exigé.
Article 5 – Assurance
Tous les adhérents doivent être couverts par une assurance personnelle, incluant la responsabilité civile et individuelle accident.
Article 6 – Responsabilités
L’association décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou endommagement des effets personnels entreposés dans les locaux pendant la durée du cours.
Les enfants arrivant seuls après la fin du temps scolaire, doivent attendre à l’extérieur du gymnase. Ils sont alors sous la responsabilité de leurs parents. La mairie et l’association ne peuvent être tenues responsables de tout accident/incident survenu pendant ce temps de transition.
Article 7 – Dégradations
Toute dégradation accidentelle ou volontaire des équipements de l’association sera remboursée par son auteur ou son représentant légal si celui-ci est mineur
Article 8 – Modification du règlement intérieur
Le règlement de l’association est établi par les membres du bureau, conformément à l’article 15 des statuts. Il peut être modifié à tout moment par le bureau.
